Plan de relance : quelles mesures spécifiques pour les TPE et PME ?

Historique

• La réduction d'impôt pour les dons réalisés par les entreprises
  Publié le : 09/09/2020 09 septembre sept. 09 2020
  Droit fiscal / Fiscalité des particuliers
  Les dons versés par une entreprise à certains organismes publiques ou d'intér...
  Source : www.legifiscal.fr
  Lire la suite
• Port du masque en entreprise : l’impérative mise à jour du DUER
  Publié le : 09/09/2020 09 septembre sept. 09 2020
  Droit du travail - Employeurs
  Le port du masque est obligatoire dans les espaces de travail clos et partagé...
  Source : www.legisocial.fr
  Lire la suite
• Divorce amiable : quid du droit de partage en cas de vente du domicile conjugal avant le divorce
  Publié le : 08/09/2020 08 septembre sept. 09 2020
  Droit fiscal / Fiscalité des particuliers
  Le Gouvernement vient d'apporter des précisions concernant l'application du d...
  Source : www.fiscalonline.com
  Lire la suite
• Plan de relance : quelles mesures spécifiques pour les TPE et PME ?
  Publié le : 08/09/2020 08 septembre sept. 09 2020
  Droit des sociétés / Levées de fonds
  Ecologie, compétitivité et cohésion. Voici les trois piliers de France Relanc...
  Source : www.chefdentreprise.com
  Lire la suite
• Dans quelles situations le port du masque en entreprise n'est-il pas obligatoire ?
  Publié le : 08/09/2020 08 septembre sept. 09 2020
  Droit du travail - Salariés
  Le nouveau protocole national impose le port du masque dans les espaces de tr...
  Source : www.legisocial.fr
  Lire la suite
• Covid-19 : prolongation des dispositions pour les travailleurs frontaliers et transfrontaliers en télétravail en matière de sécurité sociale
  Publié le : 07/09/2020 07 septembre sept. 09 2020
  ARCANE - SOCIAL
  Dans un communiqué daté du 4 septembre, la direction de la sécurité sociale a...
  Lire la suite
• Pas de sanction disciplinaire si le règlement intérieur est mal diffusé
  Publié le : 07/09/2020 07 septembre sept. 09 2020
  ARCANE - SOCIAL
  Une sanction disciplinaire autre que le licenciement ne peut être prononcée c...
  Lire la suite
• Relance de l'activité avec la Covid-19 : les mesures sociales exceptionnelles applicables au 1er septembre
  Publié le : 07/09/2020 07 septembre sept. 09 2020
  ARCANE - SOCIAL
  Nouveau protocole sanitaire, maintien d'un régime dérogatoire favorable de l'...
  • LIRE LA SUITE
  Lire la suite
• Troisième loi de finances rectificatives : le décret sur l’exonération et l’aide au paiement de cotisations est publié
  Publié le : 04/09/2020 04 septembre sept. 09 2020
  ARCANE - SOCIAL
  Un décret du 1er septembre 2020 apporte des précisions sur l’exonération de c...
  Lire la suite