Les salariés devront porter un masque en entreprise à partir du 1er septembre
Publié le :
28/08/2020
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La ministre du travail, Elisabeth Borne, entend renforcer les mesures sanitaires en entreprise en imposant le port obligatoire du masque dans tous les espaces de travail, à l’exception des bureaux individuels. Un nouveau protocole sera publié d’ici à fin août.
Une rentrée à hauts risques. Face à la recrudescence de cas de Covid-19 en France, Elisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion et Laurent Pietraszewski, secrétaire d’Etat, chargé des retraites et de la santé au travail, ont annoncé hier aux partenaires sociaux de nouvelles règles sanitaires pour les entreprises applicables dès le 1er septembre. Il y a urgence : 60 clusters (ou foyers de contamination) ont été recensés dans le milieu professionnel sur 268. De quoi perturber la reprise du travail au retour des congés d’été et après une longue phase de télétravail.
"La meilleure chose que nous pouvons faire pour préparer la rentrée, c’est de rassurer les salariés sur le fait que, collectivement, nous prenons les précautions pour éviter la propagation du virus. Il en va de la protection de la santé des travailleurs et de la continuité de notre activité économique", a déclaré Elisabeth Borne, à l’issue la réunion qui s’est déroulée par visioconférence.
Nouveau protocole à venir
Un nouveau protocole qui s’intitule désormais "protocole national pour assurer la santé et la sécurité en entreprise des travailleurs en période de Covid-19", sera dévoilé d’ici à la fin de la semaine prochaine. Il remplace le protocole national de déconfinement, publié le 3 mai par le ministère du travail et remis à jour le 24 juin et le 3 août dernier. Il a vocation "à être pérenne", assure l’entourage de la ministre.Des dérogations possibles
Le port du masque "grand public" sera, tout d’abord, "systématisé" dans les espaces clos et partagés. Ce qui signifie qu’il sera de rigueur à la fois dans les salles de réunion, les couloirs, les vestiaires, les bureaux partagés et dans les open-space.Pour le ministère, il s'agit de prendre en compte les risques de contamination par aérosols (fines particules en suspension dans l’air) mis en avant par le Haut Conseil français de la santé publique, le HCSP, le 14 août dernier. Le même jour, une vingtaine de professeurs et docteurs en médecine avaient lancé un appel dans une tribune de Libération pour rendre obligatoire le port du masque dans tous les lieux clos collectifs.
Les employeurs seront chargés de fournir aux salariés les masques, considérés comme des équipements de protection individuelle.
Le masque ne sera pas, en revanche, obligatoire dans les bureaux individuels "dès lors qu’il n’y a qu’une personne présente". Des dérogations seront également possibles. Celles-ci pourraient être accordées après consultation du comité économique et social de l’entreprise mais elles devront recevoir l’avis du HSCP. "Nous allons maintenant travailler avec les partenaires sociaux sur les modalités pratiques de mise en œuvre et de possibles adaptations de cette nouvelle norme", a indiqué Laurent Pietraszewski.
La CPME a insisté sur le fait que "les indispensables dérogations" doivent tenir "compte de la réalité et de la diversité des situations professionnelles".
Plus question, en revanche, de respecter la règle de distanciation d’un mètre entre chaque salarié dans les bureaux, comme le protocole de déconfinement le prévoyait. Cette contrainte disparaît avec le port du masque obligatoire.
Télétravail "recommandé"
Quant au télétravail, il reste une pratique "recommandée dans les zones où le virus circule activement". D’une part, pour prévenir du risque d’infection. D’autre part, pour limiter l’affluence des transports en commun. A charge pour l’entreprise de le préconiser "en fonction de sa situation et de ses pratiques".Les partenaires sociaux sont incités, de leur côté, à accélérer la négociation en cours - la prochaine séance a lieu le 2 septembre - pour adapter notamment ce mode de travail en cas "de pics épidémiques". Une revendication portée par les syndicats alors que le patronat y était jusqu’ici opposé.
Pour le reste, peu de changement. L’employeur est toujours tenu de procéder à des nettoyages ou désinfections réguliers des espaces de travail ainsi qu’à l’aération des locaux. Concernant l’hébergement collectif des travailleurs, le ministère recommande de "privilégier le logement individuel". Une situation qui fait l'objet d'une vigilance particulière compte tenu de difficultés apparues notamment parmi les travailleurs saisonniers.
Source actuel rh https://www.actuel-rh.fr/content/les-salaries-devront-porter-un-masque-en-entreprise-partir-du-1er-septembre
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